Faisant suite au colloque du 26 novembre 2015 sur le nouveau Code Mondial Antidopage, Cécile Chaussard et Thierry Chiron publient ce mois-ci leur nouvel ouvrage « La lutte contre le dopage – L’essentiel du droit » aux éditions LGDJ.
La troisième révision du Code mondial antidopage et son application à partir de janvier 2015 ont marqué une nouvelle évolution du cadre juridique de la lutte contre le dopage. Cet ouvrage, conçu comme un guide juridique de la lutte contre le dopage présentant l’essentiel du droit applicable et à jour des dernières actualités, a dès lors pour ambition de proposer une approche globale d’un système juridique original : fondé sur un texte de droit privé élaboré au niveau international – le Code mondial antidopage – le cadre juridique de la lutte contre le dopage est constitué par un corpus de règles issues de la « transposition » dudit Code assurée tant par les États que par les organisations sportives internationales et nationales signataires de ce Code.
Cet ouvrage vise ensuite à présenter une application nationale des principes fixés par le Code mondial antidopage en prenant pour illustration le système français de lutte contre le dopage humain et animal : précurseurs en matière de lutte contre le dopage, les pouvoirs publics français ont en effet créé un cadre juridique complexe au sein duquel les compétences et responsabilités sont réparties entre les fédérations sportives Françaises et Internationales, l’Agence Française de Lutte contre le Dopage et le ministère des sports. En outre, la France a choisi de combattre le dopage sur deux fronts : ceux de la répression disciplinaire et pénale. Ces deux systèmes de répression, s’ils sont complémentaires, sont également parfois concurrents. C’est pourquoi cet ouvrage s’attache à décrire leurs caractéristiques respectives mais aussi à analyser leurs points de contact.
Enfin, cet ouvrage souhaite éclairer les lecteurs à propos de certaines difficultés et interrogations soulevées par le cadre juridique actuel de la lutte contre le dopage notamment au regard des aspects scientifiques du dopage et des atteintes portées aux libertés individuelles des sportifs.
Avec la contribution de Jean-François Vilotte.
Retrouvez également les actes du colloque du 26 novembre 2015.
NOTE DE LECTURE
La lutte contre le dopage, l’essentiel du droit » est un ouvrage qui a l’ambition de présenter une approche globale d’un système juridique complexe, composé de textes transnationaux, internationaux, nationaux ainsi que de règlements sportifs et qui résulte de la volonté des pouvoirs publics et du mouvement sportif d’harmoniser la lutte contre ce fléau qu’est le dopage.
La troisième révision du Code mondial antidopage et son application à compter du 1er janvier 2015 ont marqué une nouvelle évolution de ce système juridique de la lutte contre le dopage. L’ouvrage est à jour de cette évolution et des dernières actualités.
L’ouvrage expose le système dans son ensemble en prenant comme illustration le dispositif français. AInsi , sont présentées l’articulation des compétences respectives des fédérations sportives, françaises et internationales, de l’Agence française de lutte contre le dopage et du Ministère chargé des sports, l’ application combinée de leurs pouvoirs, sans oublier l’examen des modalités concrètes de mise en œuvre des procédures de contrôle sur le terrain … ou encore la réflexion sur la place de la science au sein de ce système, autant d’aspects qui visent à éclairer le lecteur sur l’organisation de la lutte contre le dopage.
La France ayant choisi de combattre le dopage sur deux fronts, ceux de la répression disciplinaire et pénale, l’ouvrage va aussi décrire leurs caractéristiques respectives tout en analysant leurs points de contact. En effet, s’ils sont complémentaires, ces deux systèmes de répression sont parfois également concurrents.
Enfin, l’ouvrage vise à éclairer le lecteur à propos de certaines difficultés et interrogations soulevées par le cadre juridique actuel de la lutte contre le dopage notamment au regard des aspects scientifiques du dopage et des atteintes portées aux libertés individuelles des sportifs.
Cécile CHAUSSARD Thierry CHIRON
Maitre de conférences en droit public Avocat au barreau de Dijon
Membre du LDS Membre associé du LDS