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Publications

Le Stade et le Droit, sous la direction de Gérald Simon, Edition Dalloz, 2008.

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Résumé. Qu’est-ce qu’un stade? Notion floue, le stade désigne l’enceinte qui englobe l’ensemble des espaces et des équipements qui identifient et caractérisent un aménagement voué au sport. Ce lieu soulève, dès sa construction, de nombreux problèmes juridiques qui interpellent directement les collectivités territoriales mais aussi l’ensemble des institutions sportives. A partir de deux grandes problématiques que sont la construction et l’utilisation des stades, le Laboratoire de droit du sport de la Faculté de droit et de science politique de Dijon a réunit professeurs de droit et directeurs d’institutions sportives afin de débattre des enjeux juridiques et sociaux gravitant autour de ce lieu.

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Manuel de « Droit du sport », Gérald Simon (dir.), Coll. Thémis Droit, Ed. Puf, 2012.

Résumé. Le sport est aujourd’hui une activité entièrement saisie par le droit, et ceci dans toutes ses branches du droit public et du droit privé. Du fait de sa dimension aussi bien économique que financière et sociale, son activité est d’intérêt général, ce que manifeste la législation spéciale dont il est l’objet, aujourd’hui réunie dans le code du sport. Mais le droit du sport est aussi le fait des nombreuses règles issues du mouvement sportif. L’ouvrage, qui réunit des universitaires spécialistes du droit public et du droit privé, se propose d’examiner ces différentes sources et leurs implications dans le domaine sportif.

PARTIE I : Les sources du droit du sport
Chapitre 1 – Sources et objet des règles sportives
Chapitre 2 – L’encadrement public de l’activité sportive : l’exemple de la France
Chapitre 3 – Vers une reconnaissance par l’Union européenne du sport

PARTIE II : Les acteurs du sport
Chapitre 1 – Les organisateurs
Chapitre 2 – Les participants

PARTIE III : Les moyens de la pratique sportive
Chapitre 1 – Le soutien public au sport
Chapitre 2 – Le financement privé du sport

PARTIE IV : Le régime des compétitions
Chapitre 1 – L’accès aux compétitions
Chapitre 2 – La lutte contre le dopage
Chapitre 3 – Les responsabilités liées au déroulement de la compétition

PARTIE V : Le règlement des litiges sportifs
Chapitre 1 – La justice interne : le règlement des litiges par les fédérations sportives
Chapitre 2 – Le règlement des litiges sportifs français : juridictions, conciliation et arbitrage
Chapitre 3 – Le règlement des litiges sportifs internationaux : les recours devant le Tribunal arbitral du sport et la Cour de justice de l’Union européenne

Vous pouvez vous le procurer ici

 

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• Le soutien public au sport, Lexis Nexis (Avril 2012).

Résumé. Le développement du sport, même s’il s’agit d’une activité privée exercée principalement sous la forme associative, est étroitement dépendant en France du soutien que lui apportent les personnes publiques. Ce soutien se manifeste sous la forme bien connue des subventions accordées au mouvement sportif, mais aussi par des engagements non directement financiers, tels les nombreux équipements publics affectés à la pratique sportive, les agents publics placés auprès des groupements sportifs ou encore des établissements publics spécialement dédiés à la formation et à la recherche dans ce domaine. On le voit, si l’exercice des activités sportives est principalement du ressort du mouvement sportif, les moyens pour l’accomplir relèvent largement des concours publics. C’est bien ce que veut entendre l’article L. 100-2 du Code du sport lorsqu’il énonce que « l’État, les collectivités territoriales et leurs groupements contribuent à la promotion et au développement des activités physiques et sportives ».
Ce soutien public au sport est évidemment encadré par le droit : d’une part, par le droit communautaire qui, saisissant le sport comme activité économique, soumet les concours publics au régime strict des aides économiques, et d’autre part, par les principes qui gouvernent l’action publique et notamment l’intérêt général et l’égalité de traitement. À cet encadrement juridique s’ajoute aujourd’hui le contexte de la crise économique et financière qui grève douloureusement les budgets des collectivités et, partant, leurs possibilités d’intervention, ce que traduit la diminution, parfois drastique, des moyens accordés au développement de l’activité sportive.
Cette septième « Rencontre du Droit du Sport », organisée par le Laboratoire de droit du Sport, dresse un inventaire des différentes formes d’interventions publiques en faveur du sport et prend la mesure, auprès des principaux acteurs engagés dans ce soutien et des spécialistes de la matière, des réalisations comme des difficultés dans la mise en oeuvre de ce soutien public et, bien sûr, de son avenir.

Pour vous le procurer, rendez-vous sur la boutique en ligne de LexisNexis.

 

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Sport et nationalité, Lexis Nexis (Août 2014).

Sport et Nationalité

Résumé. La nationalité est un des éléments fondamentaux qui gouvernent le sport : elle est étroitement attachée à la délivrance des titres sportifs (champion de France, champion du monde, etc.) tout comme elle conditionne le plus souvent l’accès aux épreuves dont la plupart sont réservées aux sportifs « nationaux ».
Mais de quelle nationalité s’agit-il ici ? Les fédérations dites nationales ne représentent pas toujours un État : les îles Féroé, rattachées au Danemark, sont pourtant membres de la FIFA et leurs équipes sont admises comme telles à participer aux compétitions internationales et européennes de football ; Tahiti, pour la même raison, a pu participer à la dernière Coupe des confédérations de football ; les sportifs natifs de l’île de Guam ou des Samoa américaines, toutes deux territoires des États-Unis, représentent ces deux « nations sportives » aux Jeux olympiques ou à la Coupe du monde de rugby et la fédération de quilles de Catalogne est un membre affilié de la fédération internationale, distinctement de la fédération espagnole ! En sens inverse, l’équipe de France de rugby a pu compter dans ses rangs un joueur de nationalité sud-africaine ! Quant à Monaco, le club de football participe au championnat de France tandis que l’équipe de bobsleigh représente la Principauté aux Jeux olympiques ! À quoi s’ajoute le traitement particulier en matière de naturalisation ou de double nationalité dont sont l’objet les sportifs dans nombre de disciplines. Ces quelques exemples démontrent que le mouvement sportif se sent affranchi du droit étatique pour poser ses propres règles en matière de nationalité. Cette liberté que s’accordent les institutions sportives fonde l’idée d’une « nationalité sportive » distincte et indépendante de la nationalité étatique, laquelle est pourtant un des attributs de la souveraineté. À quoi la « nationalité sportive » correspond-elle ? Et surtout dans quelle mesure son autonomie est-elle compatible avec les règles étatiques de la nationalité ? Quelques-unes des questions auxquelles s’efforcent de répondre les différentes contributions de cet ouvrage.

Pour vous le procurer, rendez-vous sur la boutique en ligne de LexisNexis.

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Gérald SIMON est professeur de droit public à l’Université de Bourgogne et directeur du L.D.S. Il est par ailleurs membre du Tribunal Arbitral du Sport de Lausanne (Suisse).

Thèmes de recherche en droit du sport : les sources du droit du sport (législation et réglementation étatique et fédérale en matière sportive), statuts et pouvoirs des fédérations sportives nationales et internationales, polices du sport, contentieux administratif du sport, règlement arbitral des conflits sportifs (TAS).

Principales publications en droit du sport :

  • « Puissance sportive et ordre juridique étatique », Paris, LGDJ, coll. Bibliothèque de droit public, 1990.
  • « La légalité de la rétrogradation d’un club en redressement judiciaire », note sous Conseil d’ Etat, 15 mai 1991 « Assoc. des Girondins de Bordeaux » et Conseil. d’Etat, 12 juillet 1991, « Assoc. nouvelle des Girondins de Bordeaux », Revue française de droit administratif, 1992, p. 203.
  • « La nature juridique des règlements sportifs à objet commercial (à propos de l’affaire ADIDAS) », Rec. Dalloz, chronique, 1999, n° 16, p. 174.
  • « L’arbitrage juridique en matière sportive », Revue de l’arbitrage, n°2, 1995, p. 185.
  • « Le contrôle du Conseil d’Etat sur les décisions de la FFF et de la LNF », note sous Conseil d’Etat, 25 juin 2001, « SAOS Toulouse F.C. », Actualité juridique droit administratif, 2001, p. 887.
  • « Les normes sportives », Lamy droit du sport, Etude n°112, mai 2003.
  • « Les contrats des sportifs : l’exemple du football professionnel », PUF, 2003.
  • « Le contrôle du Conseil d’Etat sur les décisions de la FFF et de la LNF », note sous Conseil d’Etat, 25 juin 2001, « SAOS Toulouse F.C. », Actualité juridique droit administratif, 2001, p. 887.
  • « Le Conseil d’état opère une nécessaire clarification du pouvoir normatif des fédérations sportives », La Semaine juridique Administrations et collectivités territoriales n°24, 7 juin 2004, 1385 p.803.
  • « Le pouvoirs disciplinaire des fédérations sportives rétréci par les juges », Lamy Droit du sport, Etude n° 45, mai 2007.
  • « Les sources du droit du sport », Gazette du Palais 7&8 novembre 2007, n° 311 à 312, Droit du sport n°1, page 13.
  • « La sécurité du public. Police des stades et libertés publiques : le dispositif préventif et répressif de la lutte contre la violence en France et en Europe », Actes du colloque des 22 et 23 mars 2007 « Le stade et le droit » sous la direction de Gérald Simon, Dalloz janvier 2008, Thèmes & commentaires, page 179.
  • Manuel « Droit du sport », Paris, PUF, Coll. Thémis, 2012.

 

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Cécile CHAUSSARD a été maître de conférence en droit public à l’Université de Bourgogne jusqu’en 2012. Elle est désormais magistrat au Tribunal administratif de Toulouse. Elle est l’auteur d’une thèse intitulée Les voies de règlement des litiges sportifs. Essai sur la coexistence des différentes formes de justice, sous la direction du Professeur Gérald SIMON, soutenue en octobre 2006.

Thèmes de recherche en droit du sport : contentieux sportif (voies de recours internes aux organisations sportives, justice étatique, conciliation, arbitrage), pouvoir disciplinaire des organisations sportives, dopage.

Principales publications en droit du sport :

  • « L’obligation de conciliation : un mode original de règlement des contentieux sportifs », mémoire de DEA de droit public, 1999.
  • « Les voies de règlement des litiges sportifs. Essai sur la coexistence des différentes formes de justice », thèse sous la direction du Professeur Gérald SIMON, soutenue en octobre 2006, Diffusion Atelier National de Reproduction des Thèses.

Articles publiés dans le Lamy Droit du sport

  • « Le traitement juridictionnel du contentieux sportif » in Lamy Droit du sport, Etude n°636, mars 2007.
  • « Le traitement interne du contentieux sportif par les fédérations sportives », in Lamy Droit du sport, Etude n°612, mars 2007.
  • « La procédure de conciliation devant le Comité national olympique et sportif français », in Lamy Droit du sport, n°Etude 624, décembre 2008.
  • « Les conventions nationales d’objectifs », avec le concours du Ministère des sports, in Lamy Droit du sport, septembre 2009.
  • « Les juges du contentieux sportif », in Lamy Droit du sport, Etude n°618, janvier 2010.
  • « Le régime juridique du pouvoir disciplinaire des fédérations sportives », in Lamy Droit du sport, Etude n°612, janvier 2010.

Articles publiés dans des ouvrages collectifs

  • « Le Code mondial antidopage », in Le sport et ses évènements face au droit et à la justice (actes du colloque du 6 décembre 2008), ouvrage sous la coordination de P. Mbaya, Larcier, Bruxelles, 2010.
  • « Le dopage lors des coupes du monde », in Droit et Coupe du Monde, ouvrage sous la coordination de Mathieu Maisonneuve, Economica, coll. Etudes juridiques, 2011, p. 29 et s.
  • « Le soutien financier de l’État aux fédérations sportives nationales : les conventions nationales d’objectif », in Le soutien public au sport (actes du colloque du 1er avril 2011), dir. G. Simon, Litec, 2012.

Chroniques et commentaires de décisions

  • « Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive », Revue de l’arbitrage, années 2008, 2009 et 2010, en collaboration avec Mathieu Maisonneuve et Marc Peltier.
  • « La révision de ses sentences par le Tribunal arbitral du sport. Commentaire de la sentence du TAS du 27 juillet 2009, 2008/A/1557, FIGC, Mannini, Possanzini c/CONI, AMA », Les Cahiers du droit du sport 2009, n° 17, pp. 66-74, PUAM.

Études

  • Participation à la rédaction d’une étude portant sur « Le statut de l’intermédiaire sportif en Europe », effectuée pour le compte du Ministère des sports par le Laboratoire de Droit du Sport (juillet 2000).
  • « La lutte contre le trafic de produits dopants – État du cadre juridique français et communautaire », étude réalisée en collaboration avec Thierry Chiron et Philippe Icard, décembre 2009, effectuée pour le compte de la DRJS et le CIRDD de Bourgogne.

Colloques

  • « Le dispositif législatif et réglementaire de la formation des sportifs », intervention dans le colloque « La formation des sportifs », Colloque des 27 et 28 mars 2008 du Laboratoire du droit du sport à Dijon (non publié).
  • « Le Code mondial antidopage », intervention dans le colloque « Le sport et ses évènements face au droit et à la justice », Colloque du 6 décembre 2008 à Bruxelles, sous la présidence de P. Mbaya (publié chez Larcier, Bruxelles, 2010).
  • « Le soutien financier de l’État aux fédérations sportives nationales : les conventions nationales d’objectif », in Le soutien public au sport (actes du colloque du L.D.S du 1er avril 2011), dir. G. Simon, Litec, 2012.

Contributions publiées dans le site droitdusport.com en matière de dopage

  • « Le Code mondial antidopage : présentation générale », janvier 2009.
  • « L’application du Code mondial antidopage : les obligations des différents acteurs de la lutte antidopage », janvier 2009.
  • « Le Code mondial antidopage 2009 : la révision du CMAD », février 2009.
  • « Les missions de l’Agence Mondiale Antidopage », février 2009.

 

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Charles FORTIER est professeur de droit public à l’Université de Franche-Comté. Il est l’auteur d’une thèse intitulée « L’organisation de la liberté de la recherche en France – Étude de droit public », soutenue à l’Université de Bourgogne en 2004 sous la direction du Professeur Bertrand MATHIEU. Ses travaux portent sur l’enseignement supérieur et la recherche, et plus largement, sur le service public et sur la fonction publique. Il est membre du Laboratoire de Droit du Sport depuis 2005, et dirige par ailleurs, depuis 2007, le Centre de recherches juridiques de l’Université de Franche-Comté (CRJFC – EA 3235).

Thèmes de recherche en droit du sport : fédérations sportives, conseillers techniques sportifs, formation et statut des entraîneurs, équipements sportifs.

Principales publications en droit du sport :

  • « La professionnalisation de la natation – État des lieux, perspectives », avec David Jacotot, Gérald Simon et Vincent Thomas, étude juridique à la demande de la Fédération française de natation, novembre 2007, 71 pages.
  • « Le pouvoir normatif des fédérations sportives en matière d’équipements », in Gérald Simon (dir.), Le stade et le droit, actes du colloque organisé à Dijon les 22-23 mars 2007, coll. Thèmes et Commentaires, série Actes, Dalloz, 2008, pp. 31-46 — et présidence de table ronde pp. 47-63.
  • « Un personnel d’État affecté au mouvement sportif : les conseillers techniques sportifs », in Gérald Simon (dir.), Le soutien public au sport, actes du colloque organisé à Dijon le 1er avril 2011, coll. des travaux du CREDIMI, LexisNexis, 2012, pp. 71-136.

 

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David JACOTOT est maître de conférences en droit privé à l’Université de Bourgogne. Il est l’auteur d’une thèse intitulée « La notion de sécurité sanitaire : contribution à l’étude du droit de la santé », Dijon, 1999. Il est membre du Laboratoire de Droit du Sport depuis sa création.

Thèmes de recherche en droit du sport : contrat de travail (ses clauses, son homologation, sa rupture), les conventions de formation, de prêt et de transfert.

Principales publications en droit du sport :

  • « L’art de détourner la règle de droit, l’usage abusif de la période d’essai dans un CDD », Rec. Dalloz 1997, Chron. p. 343
  • « Le principe d’égalité devant la chambre sociale de la Cour de cassation », commentaire de Cass. Soc. 28 novembre 2000, L.P.A., 18 juin 2001, n° 120
  • « Choix et respect de l’ordre des licenciements », commentaire Cour d’appel de Dijon, 21 janvier 1997, Rec. Dalloz 1999, p.12

Publication de colloque

  • « Les différents modes de rupture du contrat de travail », in Les contrats des sportifs : l’exemple du football professionnel (actes du colloque des 7 et 8 novembre 2002) PUF 2003, p.196.
  • « Le contrat du moniteur de plongée : travailleur marin ou terrestre ? », in « Le droit et la plongée sous-marine (actes du colloque du 16 juin 2008), Annuaire de Droit maritime et océanique, 2009, p. 73-85.
  • « La marchandisation du sportif : l’opération de transfert du footballeur », avec G. Simon, in Droit et marchandisation (actes du colloque des 18 et 19 mai 2009), Litec 2010, p. 305.

Participation à des ouvrages collectifs

  • « Le statut des sportifs professionnels sélectionnés en équipe de France », in Droit et coupe du monde, ss dir. M. Maisonneuve, Economica, 2011, p. 173-187.
  • « Droit du sport », ss dir. G. Simon, Thémis droit, PUF, 2012.

Etudes et commentaires publiés dans le Lamy Droit du sport

  • « Extension et difficultés possibles d’application de la convention collective nationale du sport », Lamy droit du sport, n°41, janvier 2007
  • Etude sur « Les conventions collectives propres au sport », Lamy Droit du sport, 2007.
  • Etude sur « Le temps de travail appliqué au sport », Lamy Droit du sport, 2008.
  • « Quelle sanction en cas de non respect de contracter avec le club formateur », Lamy Droit du sport, n° 46, juin 2007.
  • « La nature juridique d’une convention non nommée : une promesse synallagmatique d’emploi », Lamy Droit du sport, n° 52, janvier 2008.
  • « L’indemnité de rupture anticipée d’un contrat de travail à durée déterminée soumise à cotisations de sécurité sociale », Lamy Droit du sport, n° 80, novembre 2010.

Chronique de jurisprudence et commentaire de décisions de justice

  • « Le droit du travail confronté aux normes sportives », D. 2006, p. 2516.
  • « Le champ d’application de la CCN du sport », JCP éd. S, 2007, p. 1124.
  • « La lecture originale d’un article de la charte du football professionnel relatif à la rupture du contrat de travail », JCP éd. G, 2009, p. 333.
  • « A propos de l’homologation des contrats des sportifs », JCP éd. S, 2010, p. 1270.
  • « Lumière et zones d’ombre sur le dispositif spécifique de formation des footballeurs », JCP éd. S, 2011, p. 1056.
  • « Chronique de jurisprudences : la réception de la relation sportif/club par le droit du travail », Cah. dr. sport, n° 26, 2011, p. 79-97.
  • « Analyse d’un avenant inséré dans un contrat de travail d’un rugbyman : entre droit du travail, droit civil et règlement sportif », RDT 2012, p. 33.

 

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Christophe de la MARDIERE agrégé des facultés de droit, professeur de droit public à l’Université de Bourgogne et ancien élève de l’école nationale des impôts. Il est l’auteur d’une thèse intitulée « Recours pour excès de pouvoir et contentieux administratif de l’impôt », LGDJ, 2002, préface de M. Cozian. Il a également publié : « La preuve en droit fiscal », Litec, 2009 et « Droit fiscal général », Flammarion, coll. Champs Université, 2012.

Thèmes de recherche en droit du sport : droit fiscal et droit de la protection sociale appliqués au sport.

Principales publications en droit du sport :

  • « Le régime fiscal et social des droits à l’image du sportif », in Les contrats des sportifs : l’exemple du football professionnel (actes du colloque des 7 et 8 novembre 2002) PUF 2003, p.282.
  • « La taxe sur les spectacles ou la plaie fiscale des compétitions sportives », in G. Simon (dir.), Le stade et le droit, Dalloz, coll. Actes, 2008, pp. 125-130, et Revue du Trésor, 2008, n° 11, pp. 849-851.

 

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Laurent PLATINI est « responsable projets de Qatar Sports Investments » après avoir été « responsable juridique du Paris Saint-Germain Football Club » et « Vice President Legal Affairs de Lagardère Sport ».

Thèmes de recherche en droit du sport : les pouvoirs des autorités de contrôle (l’exemple du contrôle de la DNCG sur la situation financière des clubs de football), les pouvoirs et responsabilités des clubs dans la gestion de leurs supporters.

Principales publications en droit du sport :

  • « Statut juridique des associations sportives », Lamy droit du sport, Etude n°221, mai 2003.
  • « Pouvoirs et responsabilité des dirigeants sportifs », Lamy droit du sport, Etude n°227, mai 2003.

 

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Vincent THOMAS est maître de conférences HDR en droit privé à l’Université de Bourgogne. Il est l’auteur d’une thèse intitulée « Le représentant de société » sous la direction de Madame le Professeur Martin-Serf, Dijon, 1999.

Thèmes de recherche en droit du sport : sociétés sportives, convention de collaboration entre l’association sportive et la société sportive, appel public à l’épargne des clubs sportifs, jeux et paris sportifs, accès des clubs à la compétition.

Principales publications en droit du sport :

  • Participation à la table ronde « L’évolution du statut des clubs » in Sport et droit en Europe (actes du colloque du 30 novembre 2001, troisièmes journées européennes du droit de Nancy).
  • « L’évolution du statut des clubs sportifs professionnels : de l’association sportive au groupe sportif », Bull. Joly Sociétés, juillet 2002, § 171, p. 755.
  • « Jeux et loteries », Lamy droit du sport, Etude n°320, 2004 (mise à jour jusqu’en 2009).
  • « Accès des groupement sportifs à la compétition », Lamy droit du sport, Etude n°436, mai 2003 (mise à jour jusqu’en 2009).
  • « L’octroi de la licence d’agent sportif à une personne morale », communication au colloque organisé par le Laboratoire de Droit du Sport le 21 janvier 2005 à Dijon sur « La profession d’agent sportif – Bilan d’une réglementation » ; publiée aux Cahiers de Droit du Sport 2006, n° 3, pp. 20-25.
  • « L’appel public à l’épargne des clubs sportifs », JCP E 2007, 1325, pp. 23-27.
  • « Paris sportifs : la jurisprudence communautaire consacrée par la Cour de cassation », à propos de Cass. com., 10 juillet 2007, Lettre d’actualité Lamy Droit du sport 2007, n° 51, pp. 4-8.
  • « Le billet, contrat d’accès au stade », communication au colloque sur « Le stade et le droit » organisé par le Laboratoire de Droit du Sport à Dijon en février 2007, acte publié sous la direction du Professeur G. Simon, Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, série Actes, 2008, p. 143-155.
  • « Le pouvoir normatif des fédérations sportives sur la gouvernance des sociétés sportives », note sous CE, 19 janvier 2009, Société Blagnac Sporting Club Rugby et SAS Eureloc c. LNR, Cah. dr. sport 2009, n° 15, pp. 39-45.
  • « Marché des paris sportifs : la résistance des monopoles d’Etat », note sous CJCE, 8 septembre 2009, aff. C-42/07, Liga Portugesa de Futbol Professional c/ Santa Casa, JCP E 2009, 2185, pp. 20-23.
  • « Régulation juridique et financière des clubs sportifs », Lamy Droit du sport, Etude n°372, septembre 2009, 10 p.
  • « L’action en comblement de passif dirigée contre une commune », dirigeant de fait d’une association sportive, note sous CA Bordeaux, 2ème ch. civ., 24 mars 2009, Cah. dr. sport 2009, n° 18, pp. 126-130.
  • « De quelques aménagements du régime des clubs professionnels par le projet de loi pour la compétitivité et l’éthique du sport », JCP E 2010, n° 11, aperçu rapide 156, p. 3.
  • « La proportionnalité des sanctions prononcées par la DNCG à l’encontre d’un club en difficulté », obs. sous CE, 19 juillet 2010, n° 325892, Cah. dr. sport, 2010, n° 21.
  • Coauteur de « Droit du sport », Paris, PUF, Coll. Thémis, 2012.

 

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Thierry CHIRON est avocat au barreau de Dijon, associé du Cabinet LEGI CONSEILS BOURGOGNE. Il est le conseil de clubs sportifs et de sportifs.

Thèmes de recherche en droit du sport : droit commercial et droit fiscal appliqués au sport, contentieux sportifs, dopage.

Principales publications en droit du sport :

  • « Le statut du joueur fédéral de football » in Les contrats des sportifs : l’exemple du football professionnel (actes du colloque des 7 et 8 novembre 2002) PUF 2003.
  • « Les conséquences fiscales des conventions signées entre les associations et les sociétés sportives » in Revue de Droit Fiscal, au numéro 52 pour 2004 et au numéro 1 pour 2005 (actes du colloque du 23 janvier 2004).
  • « La fiscalité de l’exploitation (les autres impositions ) » in le stade et le droit Collection Thèmes et commentaires chez DALLOZ (actes du colloque des 22 et 23 mars 2007).
  • « Le choix de créer une société sportive professionnelle » in la revue de l’ACE n° 113 du mois d’octobre 2010.
  • « L’avocat mandataire du sportif » in la revue de l’ACE n°117 du mois de septembre 2011.

 

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Philippe ICARD est maitre de conférences en droit public à l’Université de Bourgogne. Il est l’auteur d’une thèse intitulée « Les Autorités administratives indépendantes », Dijon, 1991.

Thèmes de recherche en droit du sport : la libre circulation des personnes applicable au domaine du sport, le dopage en droit communautaire, l’impact du droit communautaire de la concurrence dans le domaine du sport.

Principales publications en droit du sport :

  • Note sous CJCE, 18 juillet 2006, Meca-Medina, « La spécificité du sport menacée ? », Dalloz, édition générale, 1er mars 2007, p. 635.
  • Co-auteur du manuel « Droit du sport », PUF, avril 2012.

 

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Philippe JUEN est maître de conférence en droit public à l’Université de Bourgogne. Il est l’auteur d’une thèse intitulée « La liberté de manifestation », accord de publication à la L.G.D.J. ; publiée aux éditions ANRT, 1999, 590 pages.
Il est directeur du Master 2 Professionnel « Juristes des collectivités territoriales » de l’université de Bourgogne.

Thèmes de recherche en droit du sport : domaine public et sport, collectivités territoriales et sport, sport de nature.

Principales publications en droit du sport :

  • Ouvrage collectif intitulé Manuel de Droit du sport, G. Simon (dir.), auteurs membres du Laboratoire du droit du sport (L.D.S), PUF, 2012.
  • Ouvrage collectif portant sur Les grands stades, P. Chaix (dir.), L’Harmattan, 2011, 257 pages ; contribution sur « Le financement et la gestion des équipements sportifs à usage professionnel : Quels liens entre les collectivités territoriales et les clubs ? », pp. 111-134.
  • Communications avec actes portant sur « Le régime juridique du soutien des collectivités territoriales aux clubs en matière d’équipements sportifs », in G. Simon (dir.), Le soutien public au sport, Colloque de l’Université de Bourgogne du 1er avril 2011, Actes de colloque, Ed. Dalloz, 2011.
  • Etude concernant les Équipements ludiques et sportifs de proximité et responsabilité des collectivités territoriales : JCP A, 20 avril 2009, n°17, pp. 37-44.
  • Commentaire de jurisprudence intitulé « La concurrence est dans le pré… pas dans la mise à disposition de l’équipement sportif ! Epilogue de l’affaire du Stade Jean Bouin – Note sous Conseil d’Etat, 3 décembre 2010, Ville de Paris et Association Jean Bouin » : Petites Affiches 2011, pp. 8-22 ;

 

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Cécile HUET est juriste à la Ligue de Football Professionnel (L.F.P)

Thèmes de recherche en droit du sport : contrats, marketing sportif/image/médias, organisation fédérale-règlementaire, modes alternatifs de règlement des litiges/pouvoir disciplinaire, accords collectifs, statut social des sportifs.

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