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Enseignants de l’Université de Bourgogne

Enseignant Cours
Gérald SIMON
Professeur de droit public
Introduction au droit du sport
Les institutions sportives
Philippe ICARD
Maître de conférences en droit public
Droit communautaire du sport
David JACOTOT
Maître de conférences en droit privé
Les agents sportifs
Contrat de travail du sportif
Responsabilité civile des acteurs sportifs
Vincent THOMAS
Professeur en droit privé
Statut juridique des clubs
Financement privé du sport
Conditions d’accès aux compétitions
Droits de diffusion des événements sportifs
Cécile CHAUSSARD
Maître de conférences en droit public
Contentieux sportif
Justice sportive
Pouvoir disciplinaire
Les agents publics du sport
Régis VABRES
Professeur de droit privé
Fiscalité du sport
Jean-François ROULOT
Maître de conférence en droit public
Exemple d’une ligue professionnelle
Philippe JUEN
Maître de conférences de droit public
Équipements sportifs
Claire SOURZAT
Maître de conférences de droit privé
Matthieu LLORCA
Maître de conférences en économie
Économie du sport

 

Intervenants professionnels

Intervenant Séminaire
Sabine FOUCHER
Responsable du sport professionnel au Ministère des sports
Les conventions d’objectifs – Le sport professionnel
Loïc MORIN
Responsable juridique à la Ligue de Football Professionnel
Activité juridique d’une ligue professionnelle
Emmanuel DESPLATS
Directeur administratif et juridique club de Sochaux
Gestion administrative et juridique d’un club – Séminaire au club de Sochaux
Thierry CHIRON
Avocat spécialisé en droit du sport (Membre du L.D.S)
Le procès en matière de dopage – Création d’un club sportif professionnel
Alexandre DURAND
Directeur général, Droitdusport.com 
Droit à l’image – Droit de la concurrence
Jean-Claude DECOMBARD
Expert-comptable (Membre du L.D.S)
Activité comptable d’un club sportif
Patricia MOYERSOEN
Avocate spécialisée en droit du sport
Pratiques contractuelles individuelles
Nicolas BÔNE
Avocat cabinet Moyersoen
Les agents sportifs
Vincent PONSOT
Directeur juridique OL
Activité juridique d’un club – Séminaire à l’Olympique Lyonnais
Julien ZYLBERTSEIN
Juriste à l’UEFA
Le rôle de l’UEFA – visite/conférences sur place
Bruno GENEVOIS
Conseiller d’Eat – Vice-Président de l’AFLD
Lutte contre le dopage
Cécile HUET
Juriste à la Ligue de Football Professionnel 
La Direction Nationale de Contrôle et de Gestion
Olivier GEORGES
Juriste AWP France SAS (Membre Lex Sportiva)
Sport et Assurances
Mathieu LACOUR
Directeur Administratif et Juridique Stade de Reims
Convention de formation et contrats de joueurs
Philippe DUBEY
Conseiller du Tribunal Arbitral du Sport
Rôle et jurisprudence du TAS
Christophe et Jean-Jacques BERTRAND
Avocats spécialisés en droit du sport 
Exemples de contentieux sportifs
Louis-Frédéric DOYEZ
Directeur Général de la Fédération Française de Natation
Activité juridique d’une fédération sportive – Rôle d’un Directeur Général de Fédération
Lola PIERRES
Directrice Juridique du Syndicat National des Administratifs et Assimilés du Football
Conventions collectives du football et activités du S.N.A.A.F
Alain BELSOEUR
Président du Syndicat National des Administratifs et Assimilés du Football
Stade et équipements sportifs
Denis PROVOST
Avocat chez FIDAL
Aspects fiscaux d’une société sportive
Séverine BARDAUD
Responsable Service Juridique Fédération Française des Clubs Omnisports (Membre Lex Sportiva)
Le droit social appliqué au sport amateur
Clément ANEX
Directeur Administratif et Juridique District Loire Atlantique de Football (Membre Lex Sportiva)
Exemple d’un organe déconcentré d’une Fédération
Alexis SCHOEB
Avocat spécialisé en droit du sport, Genève
Loïc BUET
Chargé de mission dopage – Ministère des Sports (Membre Lex Sportiva)
La lutte contre le dopage
William STERNHEIMER
Secrétaire général adjoint du Tribunal Arbitral du Sport
Le TAS
Valentin VALTICOS
Chef Juridique, Union Cycliste Internationale

 

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