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Gérald Simon, Directeur du Laboratoire de Droit du Sport, a été interrogé par le journal suisse Laboratoire Droit du Sport – Interview de David Jacotot
Dans un arrêt daté du 14 septembre 2016, destiné à être publié au Bulletin, la Cour de cassation a considéré que l’homologation était un acte administratif qui s’impose au juge judiciaire. Cette solution de principe, posée par la Haute Cour, aura des conséquences importantes, dont il est difficile aujourd’hui de mesurer la portée. David JACOTOT, Maître de conférences HDR à l’Université de Bourgogne-Franche Comté et spécialiste de la matière, a répondu aux questions de droitdusport.com. Il nous livre une première analyse de cette importante décision.
Lex Sportiva et les Jeux Olympiques – Quel équipementier pour les Équipes de France ?
Pendant la quinzaine Olympique, nos membres vous proposent de retrouver sur notre site plusieurs brèves concernant les Jeux de Rio. L’idée est simple : elle consiste en la publication de chroniques (courtes) sur un point de droit du sport en lien avec les Jeux Olympiques. Ainsi, pendant quinze jours, vous retrouverez des articles sur différents thèmes : droits TV, droits d’image, dopage, sanction disciplinaire, … mais toujours avec un rapport avec les JO. Première chronique en ce jour de Cérémonie d’ouverture.
Laboratoire de Droit du Sport – L’Euro 2016 à l’épreuve du droit
Retrouvez un dossier spécial Euro 2016 dans la revue « AJDA » du 20 juin 2016 (n°22) avec les contributions de Gérald Simon et Cécile Chaussard notamment.